SAS PHILIBERT SAVOURS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3238842
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2029
Présentation de la marque TERRES D'AROME
Déposée le 29 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIBERT SAVOURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRES D'AROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIBERT SAVOURS domicilié(e) ZA DE LA FONTAINE - 01290 - CROTTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 082 926 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER domicilié(e) 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.
La marque TERRES D'AROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS PHILIBERT SAVOURS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA DE LA FONTAINE - 01290 - CROTTET - France - SIREN 330082926
CABINET FABER - 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428818 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-01-25
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732365 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-03
Laits, fromages, autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers. Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viandes, fuits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, compotes, œufs, huiles et graisses comestibles. Cafés et extraits de cafés, succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés, thés et extraits de thés, cacaos et préparations à base de cacaos, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries, sucres, levures, poudres pour faire lever, sels, moutardes, vinaigres, sauces (condiments), épices, produits de boulangerie et de pâtisserie, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, confiseries, desserts, poudings, glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles, miels et succédanés de miels, produits alimentaires à base de riz, de farines ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, sirops, extraits, essences, préparations pour faire des boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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